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1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

OXMOSE PROD
Société par Actions Simplifiée (SAS)
Au capital social : (à compléter si souhaité)
Immatriculée sous le numéro SIRET : 939 980 157 00019
Numéro de TVA intracommunautaire : FR36939980157

Siège social :
28 Avenue de Marinvile
94100 Saint-Maur-des-Fossés
France

Responsable de la publication : Maxime Rivière

Email : contact@oxmoseprod.fr

 

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

Wix Online Platform Limited
1 Grant’s Row
Dublin 2 D02HX96
Irlande

Téléphone : +1 415-639-9034
Site web : https://www.wix.com

 

3. Accès au site

Le site est accessible à tout moment, sauf interruption pour maintenance technique.
L’éditeur ne saurait être tenu responsable d’une interruption, modification ou suspension des services.

 

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site (textes, images, graphismes, logo, vidéos, éléments visuels, structure, etc.) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.

Les contenus sont :

  • Créés par OXMOSE PROD

  • Réalisés par des prestataires / freelances pour le compte de la société

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.

 

5. Données personnelles

Le site comporte un formulaire de contact permettant aux utilisateurs de transmettre les informations suivantes :

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Les données collectées sont utilisées uniquement pour répondre aux demandes envoyées via le formulaire de contact.

 

6. Cookies

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7. Responsabilité

OXMOSE PROD s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour.

 

8. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.

En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

 

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